ANSM : Interdiction des nouveaux cannabinoïdes

Mai 27, 2024 | Actualités CBD | 0 commentaires

Le cannabis est une plante renfermant des substances nommées cannabinoïdes, parmi lesquelles certaines exercent des effets psychoactifs sur le cerveau. Le THC se distingue comme le cannabinoïde le plus connu et le plus convoité par les utilisateurs.

Toutefois, au-delà du THC, d’autres cannabinoïdes, qu’ils soient naturels ou synthétiques, peuvent provoquer des effets similaires, voire supérieurs en intensité. Ces nouveaux cannabinoïdes se retrouvent fréquemment commercialisés sur internet ou au sein de boutiques spécialisées dans le CBD, présentés sous diverses formes et sous des dénominations souvent équivoques.

La consommation de ces produits représente un réel danger pour la santé et peut mener à une dépendance. En conséquence, l’agence nationale de sécurité du médicament (ANSM) a pris la décision de les classer comme stupéfiants, entraînant leur interdiction sur le territoire français dès le 3 juin 2024.

Ce dossier vous exposera les néo-cannabinoïdes récemment classifiés comme stupéfiants par l’ANSM, les répercussions de cette classification pour les fabricants, les distributeurs et les consommateurs, ainsi que les risques inhérents à ces substances. Nous mettrons également en lumière des mesures de précaution essentielles pour prévenir leur consommation. Des conseils pratiques vous seront proposés pour identifier ces produits et les signaler aux instances habilitées. L’objectif de cet article est de vous éclairer sur les défis posés par ces nouveaux cannabinoïdes et de vous armer contre leurs impacts délétères.

analyse du produit

Identification des néo-cannabinoïdes nouvellement classés

Les néo-cannabinoïdes, substances mimant les effets du cannabis avec une structure chimique distincte, peuvent être naturels, hémisynthétiques, ou synthétiques. L’ANSM a récemment pris la décision de classer plusieurs de ces composés comme stupéfiants, soulignant leur dangerosité et leur potentiel d’abus et de dépendance.

Liste des substances concernées

La liste établie par l’ANSM des néo-cannabinoïdes désormais considérés comme stupéfiants comprend :

  • Des cannabinoïdes hémisynthétiques, soit des substances naturelles modifiées chimiquement, tels que le H4-CBD et le H2-CBD.
  • Des cannabinoïdes de synthèse possédant un noyau chimique benzo [c]chromène, comme le HHCPO, le THCP, et le THCA, dérivés du HHC, un composé naturel du cannabis, mais ayant des effets considérablement plus puissants que le THC classique.
  • D’autres cannabinoïdes de synthèse, purement artificiels, comme le 5F-Cumyl-Pegaclone, le Cumyl-CH-Megaclone, le 7APAICA, le 5F-7APAICA, le Cumyl-P7AICA, le 5F-Cumyl-P7AICA, le BZO-Hexoxizid, et le BZO-Poxizid.

Origine et structure chimique des néo-cannabinoïdes

Emergés dans les années 2000 comme alternatives au cannabis traditionnel, les néo-cannabinoïdes se vendent souvent sur internet ou dans des magasins spécialisés, adoptant des formes variées et sous des noms trompeurs.

Leur consommation peut se faire par ingestion, vaporisation, ou inhalation.

Leur structure chimique leur confère la capacité de se lier aux mêmes récepteurs que le cannabis dans le cerveau, provoquant des effets psychoactifs semblables, voire plus intenses. Ces composés peuvent également influer sur d’autres systèmes corporels tels que le système cardiovasculaire, rénal ou immunitaire.

D’une puissance souvent supérieure à celle du cannabis, leur affinité plus marquée pour les récepteurs cannabinoïdes ou leur résistance accrue à la dégradation enzymatique explique cette intensité. Leur potentiel d’effets imprévisibles, non testés sur l’homme et variable selon les lots, confirme les inquiétudes de l’ANSM.

Classement comme stupéfiant en France

Implications de la classification comme stupéfiants

La classification des néo-cannabinoïdes comme stupéfiants a des implications importantes sur le plan juridique, médical et scientifique. Elle vise à protéger la santé publique et à lutter contre le trafic de ces substances.

Conséquences juridiques pour la possession et la distribution

La possession, la production, la vente, l’importation, l’exportation, le transport, la détention, l’offre, la cession, l’acquisition ou l’emploi des néo-cannabinoïdes classés comme stupéfiants sont interdits en France à partir du 3 juin 2024. Les contrevenants s’exposent à des sanctions pénales pouvant aller jusqu’à 10 ans d’emprisonnement et 7,5 millions d’euros d’amende. Les autorités sanitaires et judiciaires peuvent procéder à la saisie et à la destruction des produits illicites.

Les sites internet et les boutiques de CBD qui proposent ces produits doivent cesser leur activité et retirer ces produits de la vente.

Impact sur la recherche médicale et scientifique

La classification des néo-cannabinoïdes comme stupéfiants ne remet pas en cause la possibilité de mener des recherches médicales et scientifiques sur ces substances, dans le respect de la réglementation en vigueur. Les chercheurs doivent obtenir une autorisation préalable de l’ANSM et respecter les conditions de sécurité et de traçabilité des produits. La recherche sur les néo-cannabinoïdes peut avoir un intérêt pour mieux comprendre les mécanismes d’action des cannabinoïdes sur le cerveau et le corps, et pour évaluer leur potentiel thérapeutique dans certaines pathologies, comme l’épilepsie, la douleur chronique ou la sclérose en plaques.

Effets sur l’usage thérapeutique potentiel

La classification des néo-cannabinoïdes comme stupéfiants ne signifie pas qu’ils n’ont pas d’usage thérapeutique potentiel. Certains de ces produits, comme le H4-CBD et le H2-CBD, sont des dérivés du CBD, un cannabinoïde naturel qui a des effets anti-inflammatoires, anticonvulsivants et anxiolytiques.

Le CBD n’est pas classé comme stupéfiant et fait l’objet d’un encadrement spécifique par l’ANSM. Il existe des médicaments à base de CBD autorisés en France, comme l’Epidyolex, indiqué dans le traitement de certaines formes d’épilepsie sévères et résistantes.

D’autres médicaments à base de CBD sont en cours de développement ou d’évaluation clinique. Toutefois, l’usage thérapeutique des néo-cannabinoïdes doit être fondé sur des données scientifiques solides et validées par les autorités de santé, et non sur des allégations commerciales ou des témoignages anecdotiques.

Risques sur la santé

Risques associés à ces substances et mesures de précaution

Les néo-cannabinoïdes, désormais classés comme stupéfiants, incarnent une menace notable pour la santé publique. Leurs effets, potentiellement graves voire mortels, soulignent l’importance de mesures de précaution rigoureuses visant à empêcher leur consommation et à signaler toute situation suspecte. L’ANSM se positionne au cœur de cette démarche, travaillant de concert avec divers acteurs du secteur de la santé et de la sécurité.

Effets néfastes sur la santé publique

La consommation de néo-cannabinoïdes peut engendrer divers effets délétères, tant immédiats qu’à long terme. Dans l’immédiat, il est possible d’observer :

  • Des vomissements, une perte de connaissance, un coma, des convulsions, une paranoïa, de l’anxiété, une hypertension artérielle, et une tachycardie.
  • Des troubles tels que psychotiques, hallucinations, idées délirantes, confusion, désorientation, agitation, ou encore agressivité.
  • Des dysfonctionnements respiratoires, cardiaques, rénaux, hépatiques, neurologiques, endocriniens et immunitaires.

À long terme, les conséquences peuvent s’étendre à :

  • Une addiction physique et psychique, marquée par un syndrome de sevrage lors de l’arrêt de la consommation.
  • Des troubles cognitifs, mnésiques, attentionnels, émotionnels, et motivationnels.
  • Des troubles psychiatriques variés, incluant dépression, anxiété, schizophrénie, trouble bipolaire, et trouble de la personnalité.
  • Le développement de maladies chroniques comme le cancer, les maladies cardiovasculaires, ou les maladies rénales.

Comparativement au cannabis, les néo-cannabinoïdes, par leur puissance et imprévisibilité, s’avèrent nettement plus risqués, occasionnant notamment des overdoses, intoxications, interactions médicamenteuses, allergies, et infections. Ils peuvent également affecter le fœtus lors d’une consommation pendant la grossesse.

Recommandations pour le public et les professionnels de santé

Pour pallier les menaces associées aux néo-cannabinoïdes, il est recommandé de :

  • Éviter la consommation de ces substances, ainsi que les produits les contenant, même sous couvert de naturalité, légalité ou bénéfices thérapeutiques.
  • Ne pas se fier aveuglément aux étiquettes ou noms commerciaux, souvent source de tromperie.
  • S’abstenir d’acquérir de tels produits sur internet ou dans des espaces spécialisés, sous risque de légalité douteuse ou de fraude.
  • Ne pas diffuser ces produits autour de soi, ni les mélanger à d’autres substances, tels l’alcool, le tabac, ou des médicaments.
  • En cas de consommation accidentelle ou délibérée, il est crucial de contacter immédiatement le 15 ou le centre antipoison le plus proche, en précisant la nature du produit absorbé.
  • Face à des symptômes persistants ou de complications, la consultation d’un médecin ou d’un service d’urgence s’impose pour une prise en charge appropriée.
  • En présence d’une addiction ou de problématiques psychologiques, rechercher un soutien médical, psychologique, ou social est essentiel, de même que le suivi d’un sevrage progressif.

Les professionnels de santé sont encouragés à :

  • Augmenter leurs connaissances et leur compréhension des néo-cannabinoïdes, leurs impacts, risques, et modalités de prise en charge.
  • Repérer et évaluer les consommateurs de ces substances, grâce à des outils appropriés, en tenant compte de leur vulnérabilité.
  • Offrir un accompagnement global et sur mesure, combinant des interventions médicales, psychologiques, et sociales.
  • Notifier chaque cas de consommation, d’effet indésirable, ou de décès lié à ces substances, auprès des centres dédiés.
  • Contribuer aux recherches et études dirigées par l’ANSM ou d’autres entités concernant ces substances.

Rôle de l’ANSM dans le suivi et l’évaluation des risques

En tant qu’autorité régulatrice des stupéfiants en France, l’ANSM se donne pour mission la protection de la santé publique, assurant surveillance et évaluation des risques liés aux néo-cannabinoïdes. Cette démarche s’opère en synergie avec :

  • Les CEIP-A, qui collectent et analysent les signalements d’usage, d’effets indésirables ou de décès associés à ces produits.
  • Les laboratoires d’analyse, identifiant la composition des substances saisies ou échantillonnées.
  • Les forces de l’ordre et les services douaniers, actifs dans la lutte contre le trafic de ces produits.
  • Les entités de santé publique, menant enquêtes et recherches sur le sujet.
  • Les dispositifs de prévention, de réduction des risques et d’accompagnement des consommateurs.

Cette institution prend des mesures réglementaires pour classer ces produits comme stupéfiants, s’appuyant sur les connaissances scientifiques actuelles et sur les recommandations d’experts. Elle œuvre aussi à sensibiliser public et professionnels aux dangers de ces substances, proposant des recommandations visant à limiter leur consommation et à en gérer les conséquences.

Enfin, l’ANSM joue un rôle actif dans la coopération européenne et internationale, échangeant informations et pratiques exemplaires avec d’autres nations et organisations spécialisées.

Conclusion

En conclusion, les néo-cannabinoïdes sont des substances qui imitent les effets du cannabis, mais qui sont plus dangereuses et plus addictives. L’ANSM a décidé de les classer le H4CBD comme stupéfiants (ainsi que d’autres molécules) et de les interdire en France à partir du 3 juin 2024. Cette mesure vise à protéger la santé publique et à lutter contre le trafic de ces produits.

Il est donc essentiel de ne pas consommer ces substances, ni les produits qui en contiennent, et de signaler tout cas suspect aux autorités compétentes. Si vous êtes consommateur ou dépendant de ces substances, n’hésitez pas à demander de l’aide à un professionnel de santé, qui pourra vous accompagner dans un sevrage progressif et vous proposer une prise en charge adaptée.

Pour rappel, voici tous les cannabinoïdes interdits à la vente et la consommation en France à comptes du 3 juin 2024 :

  • H4CBD (cannabidiol hydrogéné)
  • H2-CBD
  • HHC (Hexahydrocannabinol)
  • HHCP (Hexahydrocannabiphorol)
  • HHCP-O (HHCP-O-acetate)
  • HHCH (Hexahydrocannabihexol)
  • THCA (Tetrahydrocannabinolic acid)

Nous espérons que cet article vous a permis de mieux comprendre les enjeux liés à ces nouveaux cannabinoïdes et à vous protéger contre leurs effets néfastes.

FAQ

Quand le CBD sera interdit ?

Le CBD n’est pas encore interdit en France, mais il est soumis à des règles strictes, comme une limite de THC inférieure à 0,2%, l’absence d’allégations médicales et le respect des normes de sécurité et d’étiquetage générales. Cependant, de nouveaux cannabinoïdes, dont certains dérivés du CBD, seront classés comme stupéfiants à partir du 3 juin 2024, ce qui entraînera leur interdiction de production, de vente et d’usage en France.

Quand l’interdiction du hhc ?

L’interdiction du HHC, une molécule dérivée du cannabis, est entrée en vigueur en France le 13 juin 2023. Cette décision a été annoncée par l’Agence nationale de sécurité des médicaments (ANSM) dans un communiqué le 12 juin 2023.

Est-il légal de fumer du CBD en France ?

La réponse à la question est : Oui, il est légal de fumer du CBD en France, à condition que le produit contienne moins de 0,3 % de THC, le principal composant psychoactif du cannabis. Cependant, il faut respecter les mêmes règles que pour le tabac, c’est-à-dire ne pas fumer dans les lieux publics fermés, ni au volant, car le CBD peut être détecté par les tests salivaires. De plus, depuis juin 2023, le CBD est interdit au volant

À quelle date est interdit le H4CBD ?

À compter du 3 juin 2024, le H4CBD est interdit à la vente et consommation en France. À cette interdiction, s’ajoutent le THCP, THCA, HHC-O ainsi que toutes celles citées plus haut.

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